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C.H.S.C.T.  - 41 article(s).
COMITÉ HYGIÈNE ET SÉCURITÉ - CONDITIONS DE TRAVAIL DÉPARTEMENTAL

Faq covid du ministère du 17 juin 2021 : les changements Textes de référence : • Faq du 15 juin 2021 • Faq du 17 juin 2021 • Protocole sanitaire juin 2021 Depuis la circulaire du secteur n°14758 du 3/06/21, deux mises à jour de la FAQ du MEN sont parues. La première du 15/06/21 comportait quelques modifications mineures et nous étions en attente d’une seconde en lien avec les annonces du premier ministre. Cet article reprend donc l’ensemble des modifications de ces deux mises à jour. 1. Nouveau protocole sanitaire La FAQ annonce un (...)

CHSCTA du 14 juin 2021 Compte-rendu, la déclaration et les avis rendus au CHSCTA du 14 juin :

FaQ Covid du ministère du 28 mai 2021 : les changements Dans cette circulaire, seules les modifications impactant la vie des écoles et de ses personnels sont relevées, d’autres concernent spécifiquement les collèges et lycées et ne sont pas reprises. Textes de référence : • Faq MEN 28 mai 2021 • Réunions en présentiel, conseils des maîtres, de cycle, d’école, réunion de parents... Ces réunions en présentiel restent vivement déconseillées, mais à compter du 9 juin, les réunions regroupant plus de 6 personnes pourront se tenir en présence dans le strict (...)

Classe fermée : Informez-nous ! Non, le virus ne circule pas dans les écoles ! Cependant, nous apprenons tous les jours que des classes ferment dans les Ardennes en raison de cas de Covid parmi les élèves. Afin d'avoir une vue la plus juste possible de l'ampleur du phénomène, merci de nous communiquer par messagerie électronique - snu08@snuipp.fr - les fermetures de classes (avec les dates). Lire : ASA pour garde d’enfant en cas de classe fermée Suite à quelques contradictions de la FAQ ministérielle du 1er mai 2021, le SNUipp-FSU (...)

Faq covid du ministère du 07 mai 2021 : les changements Textes de référence : • FAQ MEN 7 mai : Les derniers changements à signaler sont : Sorties scolaires : Seules les sorties scolaires sans hébergement sur le territoire national sont autorisées dans le strict respect du protocole sanitaire et en tenant compte du contexte sanitaire local. En amont de la réouverture des cinémas, musés, théâtres, le MEN anticipe pour une fois et clarifie les conditions à respecter pour s’y rendre. Dans les ERP (établissement recevant du public) : le protocole à (...)

FAQ MEN du 27 mars : les changements Pour la troisième version de la FAQ MEN du mois de mars, on notera la volonté d’un changement sémantique. Il n’y a plus de “secteurs concernés par les mesures de confinement” ou de “territoires confinés” mais des “territoires ou des départements faisant l’objet de mesures renforcées” (19 départements au 27/03/2021 liste). Le mot “confiné” est donc proscrit au profit de la locution “mesures renforcées”. Textes de référence : • FAQ MEN du 27/03/21 Il y a néanmoins lieu de noter les évolutions suivantes : (...)

CHSCTA 10 mars 2021 Le CHSCTA s'est réuni en visioconférence pour une séance extraordinaire présidée par Mme Connan, secrétaire générale d'académie (SGA) assistée de M. Bourgery, secrétaire général adjoint directeur des ressources humaines. Etaient présents pour la FSU : Maud Broccard (SNUIPP, secrétaire du CHSCT de la Haute-Marne), Matthias Carpentier (SNEP), Fabrice Lamquin (SNUIPP, secrétaire du CHSCT de l'Aube), Ludovic Prévot (SNUEP), Renaud Rouffignac (SNES, secrétaire du CHSCTA), Ben Ali Foughali (SNUIPP, (...)

Nouveau protocole sanitaire / Mise à jour FAQ du 8 février 2021 / Tableaux synthétiques "Que faire" - SNUipp-FSU avant le revirement du Ministre Référence : Protocole sanitaire de février 2021 FAQ du 8 février 2021 décret 2021-76 du 27 janvier 2021 Avec ce protocole, la préservation de la santé des élèves et des personnels n’est toujours pas au cœur des préoccupations du ministère au regard de la réalité des écoles. Vous trouverez pour vous aider, ainsi que les directeurs et directrices, des tableaux résumant les différentes situations COVID appliquées aux élèves et personnels, en pièces jointes. Les modifications à observer : (au 8 février) Le (...)

CHSCTMEN du 03 décembre 2020 Cette réunion ordinaire du CHSCTMEN avait pour objet l’examen de la synthèse des rapports d’activité de la médecine de prévention pour 2019, du bilan handicap 2019 et du bilan des réseaux PAS 2019, ainsi que la présentation des guides CITIS après les travaux du groupe du travail. Trois points ont été ajoutés à l’ordre du jour à la demande des représentant-es des personnels : 1. le suivi des avis adoptés par le CHSCTMEN ; 2. les formations en constellations dans le premier degré et à la demande de (...)

CHSCTd (08) du 19 novembre 2020 Déclaration préalable FSU Cette rentrée, vous en conviendrez, ne peut être qualifiée de sereine. Elle s’est effectuée dans des conditions dramatiques suite à l’assassinat de notre collègue Samuel Paty. Cet acte est une attaque sans nom contre notre République, nos valeurs, notre système éducatif. L’ensemble de la communauté éducative en a été profondément meurtri. La cacophonie, faite d’ordres et de contre-ordres autour de l’organisation de l’hommage qui devait lui être rendu, n’a fait qu’augmenter le (...)

CHSCT académique 12 novembre 2020 Déclaration FSU/ SGEN-CFDT CHSCTA 12 Novembre 2020 Notre Ministre passe son temps à annoncer dans les médias que nous sommes prêts. Nous sommes prêts à rendre hommage. Nous sommes prêts à faire face à l’épidémie de covid. Nous sommes prêts pour les rentrées qui, paraît-il, se déroulent dans des conditions normales. Bref, nous sommes prêts à fonctionner en tant que fonctionnaires. Le sommes-nous encore ? Nous n’étions pas prêts à accepter de ne faire qu’une minute de silence pour rendre hommage à un (...)

CHSCTMEN exceptionnel du 10 novembre 2020 La FSU y a porté les revendications sanitaires des personnels ainsi que leurs attentes pour leur santé et leur sécurité. Elle s’est inscrite en faux par rapport aux déclarations du ministre disant que l’épidémie est « maîtrisée » dans l’Éducation nationale et par rapport à la mise en place d’un protocole soi-disant « renforcé ». Elle a de nouveau alerté le ministère sur l’état de fatigue et d’anxiété des personnels. Pour elle, c’est le ministre qui porte l’entière responsabilité de la situation de crise dans les (...)

Le nouveau protocole est en ligne - Novembre 2020 Un protocole que le ministère qualifie de “renforcé” parce qu’il étend le port du masque aux élèves à partir de 6 ans. Le ministère de la Fonction publique devrait diffuser aujourd’hui (30 octobre) des consignes concernant les personnels vulnérables. Le nouveau protocole est en ligne : https://www.education.gouv.fr/rentree-novembre-2020-modalites-pratiques-305467 Nouveau protocole sanitaire au 29 octobre 2020 Suite à l’évolution de l'épidémie et au retour de l’état d’urgence sanitaire, un nouveau (...)

Agréssé(e) au travail ! Tous les personnels, en exercice dans les services ou établissements relevant du ministère chargé de l’éducation nationale, quels que soient leur activité et leur niveau hiérarchique, peuvent se trouver confrontés à des phénomènes de violence ou d’incivilités au cours de leur vie professionnelle.

Protocoles Elèves Hautement Perturbateurs Vous avez eu communication de celui destiné au 1er Degré via un message et un courrier du DASEN. On peut regretter sa communication tardive, la communication d'annexes mal finalisées (notamment dans la présentation et le référencement) et l'absence d'envoi aux représentants syndicaux qui y ont grandement travaillé. On peut se féliciter de la publication d'une synthèse proposée par la FSU pour sa plus grande et rapide lisibilité pour les collègues, un temps écartée. Dès 2017, la FSU a démandé au DASEN (...)

CHSCTMEN du 25 septembre 2020 A l’ordre du jour de cette réunion, l’assouplissement des règles sanitaires dans les établissements scolaires. La FSU a alerté le ministère sur l’état de fatigue des personnels de l’Education nationale ; elle a également mis en avant l’incompréhension de l’allègement des règles pour l’école alors que l’épidémie est en plein développement. CHSCTMEN 25.09.2020 Compte-rendu de la délégation FSU Un CHSCTMEN extraordinaire s’est réuni ce vendredi 25 septembre avec pour seul point à l’ordre du jour (...)

CHSCTa du 16 septembre 2020 Déclaration intersyndicale au CHSCT extraordinaire du 16/09/2020 CFDT – FSU - UNSA Nous constatons que, malgré les déclarations du ministre, la rentrée soi-disant "normale" a donné lieu à un certain flou sur la mise en œuvre de la sécurité des personnels dans notre académie, en particulier sur la mise à disposition des matériels de protection. Nous dénonçons la réduction des critères de vulnérabilité du décret du 29 août 2020 qui met en danger une partie des personnels.Dans cette situation de crise (...)

CHSCTMEN 11.09.2020 Deux points étaient à l’ordre du jour de ce CHSCT, les orientations stratégiques ministérielles pour l’année 2020/2021 et à la demande des organisations syndicales, un point sur la situation sanitaire.La FSU a fait lecture d’une déclaration liminaire sur la base du courrier envoyé la veille au ministre. (cf PJ) Extrait : • Concernant la situation administrative des personnels en cas de mise en isolement (cas contact) L’agent-e est en télétravail ou travail à distance. Si cela n’est pas possible, (...)

Des cas de Covid : comment faire ? Lors du CHSCT ministériel du 27 août dernier, le ministère a présenté un document réalisé conjointement avec les autorités sanitaires pour décrire la procédure à suivre pour les cas suspects ou avérés de Covid. L’objectif affiché est d’éviter au maximum la fermeture de classes ou d’écoles. En cas de suspicion, l’élève ou l’adulte doit consulter son médecin traitant ou contacter la cellule Covid-19 pour les suites à donner. Et le document précise que « dans l’attente de l’avis médical, les activités scolaires de (...)

Personnels vulnérables et marche à suivre en cas de suspicion ou de cas avéré de Covid-19 / CHSCTM du 27 août 2020 1. Situation des personnels vulnérables La doctrine mise en place prévoit 3 cas de figure : • la mise en place du télétravail pour les agent.es dont l’activité est transposable depuis leur domicile (ce qui exclut les enseignant.es) ; • la mise en place de mesures renforcées pour les personnels non éligibles au télétravail. Des masques de type chirurgical à usage médical de catégorie 2 (qui ne sont pas des masques FFP2) seront mis à disposition en conformité avec les préconisations des autorités (...)

Nouveau protocole sanitaire au 26 août 2020 Ce protocole consacre à nouveau le principe d’une minoration des règles sanitaires pour qu’elles soient compatibles à l’état des établissements. La préservation de la santé des élèves et des personnels n’est pas au cœur des préoccupations. Référence : Protocole sanitaire publié le 26 août 2020 Distanciation physique Ce nouveau texte confirme le précédent (9 juillet 2020). Pour résumer, la distanciation physique d’un mètre ne s’applique que dans les espaces clos et uniquement quand c’est possible. Les gestes (...)

CHSCTA du 7 juillet 2020 Vous trouverez en p.j. le compte rendu du CHSCTA du 7 juillet 2020.

CHSCT-D du 12 juin 2020 Ordre du jour : 1. Point sur le déconfinement : 1er degré et services académiques 2. Préparation du déconfinement dans les établissements du 2nd degré 3. Questions diverses Déclaration préalable de la FSU au CHSCT-D du 13 juin 2020 : Point sur le déconfinement 1er degré L’ensemble des écoles du département sont quasiment ouvertes. Quelques communes n’ont pas ouvert : • Warcq : L’école élémentaire est ouverte, pas la maternelle. • Tourteron : L’école élémentaire est ouverte, pas la maternelle. • (...)

CHSCTA du 03 juin 2020 Ordre du jour : 1°) déconfinement dans le 1er degré et les services administratifs. 2°) préparation du déconfinement dans les établissements du 2nd degré. Étaient présents pour l'administration : la secrétaire générale (présidente en remplacement de la rectrice), le secrétaire général adjoint directeur des ressources humaines, 3 secrétaires généraux de DSDEN (08, 10, 52). Ils ont été nos principaux interlocuteurs. Les débats se sont déroulés correctement en raison d'une meilleure maîtrise des outils de (...)

CHSCTd du 06 mai 2020 : « Point d’information sur les conditions de reprise de l’activité » « Point d’information sur les conditions de reprise de l’activité » La FSU a fait une déclaration liminaire (ci-jointe). Le Dasen nous a présenté la déclinaison départementale du plan de reprise, il nous a fait une lecture non exhaustive de celle-ci. Elle est constitué de cinq principes généraux de mise en œuvre : • Le maintien de la distanciation physique • L’application des gestes barrières • La limitation du brassage des élèves • L’assurance d’un nettoyage et d’une désinfection des (...)

CHS-CT académique du 5 mai 2020 : LE PROTOCOLE, TOUT LE PROTOCOLE, RIEN QUE LE PROTOCOLE ! Elle consiste simplement en la mise en œuvre des protocoles au niveau des établissements. Ces documents apporteraient donc toutes les réponses aux interrogations des personnels concernés par la reprise des cours à partir du 11 mai. Un long préambule de la rectrice à ouvert la session, sans donner la parole aux représentants des personnels comme c'est l'usage pour une éventuelle déclaration préliminaire. Le ton était donné, notre parole pèserait de peu de poids face au contenu des protocoles sanitaires. (...)

Risques professionnels durant le confinement : se saisir du registre Santé et Sécurité au travail ! De quels risques parle-t-on ? Pour les personnels volontaires pour l’accueil des enfants des personnels nécessaires à la gestion de la crise, il s’agit, d’une part que leurs déplacements soient cadrés par un ordre de mission, afin d’être couverts en cas d’accident de service et d’autre part que les moyens sanitaires (masques, gel…) mis à leur disposition permettent de les protéger contre une éventuelle contamination. Sans oublier le stress qui peut être lié à l’accueil d’enfants potentiellement porteurs (...)

Compte-rendu du CHSCTA du 30/03/2020 Compte-rendu du CHSCTA du 30/03/2020 Un CHSCT académique virtuel a été réuni par l'administration, sollicitée par des courriels à l'initiative des représentants de la FSU. Nous avons proposé trois points à l'ordre du jour qui ont tous été abordés : • l’accueil des enfants de personnels soignants. • la cellule d’écoute pour les personnels. • la multiplication des injonctions dans certains établissements. La secrétaire générale d'académie a rappelé que des messages avaient été envoyés le mercredi (...)

Suicide de Christine Renon : le lien avec le travail reconnu Vos trouverez ci-dessous le communiqué de presse diffusé hier suite à la décision du DASEN de Seine-St-Denis d’accepter l’imputabilité au service du suicide de notre collègue Christine RENON. Communiqué de presse Suicide de Christine Renon : le lien avec le travail reconnu Christine Renon, directrice d’une école maternelle de Pantin (93), s’est suicidée le 21 septembre dernier. Sa disparition a suscité un émoi sans précédent dans la profession enseignante et au-delà. Elle a laissé un courrier (...)

CHSCTd du 28 février 2019 Ordre du jour : 1. Présentation de l’ordre du jour 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2018 3. Élection du/de la secrétaire du CHSCT D 4. Règlement intérieur 5. Programme annuel de prévention 6. Bilan des exercices PPMS 7. Typologie des accidents du travail pour l’année 2018 8. Compte-rendu de la visite du lycée J Moulin de Revin 9. Registres santé et sécurité au travail 10. (...)

CHSCT-D du 8/11/2018 : Compte rendu Suite au départ en retraite de Mme Commas, Mr Ben Ali Foughali (FSU) est élu à l’unanimité secrétaire du CHSCT-D . Mr Benoit Pierret (UNSA) est élu à l’unanimité secrétaire adjoint. > Programmation des visites d’établissement École Les Capucines (Charleville REP+) : Visite vendredi 10/05/2019 toute la journée Collège Villers-Semeuse : Visite mardi 19/03/2019 ou jeudi 21/03/2019 toute la journée Lycée J Moulin (Revin) : Visite mardi 14/01/2019 ou jeudi 17/01/2019 toute la journée > Restitutions des (...)

Compte-rendu de la réunion multilatérale DGRH/DGESCO sur la mise en œuvre du CAPPEI du 19 septembre 2018 Le SNUipp-FSU demande depuis 2017 un groupe de travail sur la mise en œuvre du CAPPEI, demande effectuée aussi par le collectif RASED dont le SNUipp-FSU est membre. Cette première réunion est un point de départ à des groupes de travail pour le suivi de la formation CAPPEI à partir de différents thèmes. Le SNUipp-FSU a évoqué plusieurs thèmes, tous ont été retenus pour les groupes de travail à venir : • Les pratiques départementales et académiques sur la question des tuteurs : rémunération, rôle, (...)

Manifestation 12 mai - 10 h - Sedan, pour la défense de l’hôpital de Sedan

Guide prévention des risques professionnels et accompagnement des personnels confrontés à des situations difficiles avec des élèves La Loi de refondation de l’école a posé le principe d’une école inclusive visant à promouvoir la scolarisation des enfants en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers dans les classes ordinaires. Si l’accès à l’école a effectivement été rendu possible pour un plus grand nombre d’élèves, le SNUipp-FSU considère que ceux-ci n’ont pas toujours les conditions qui leur permettraient de réussir leur scolarité (médecine de santé, accompagnement effectif, personnels spécialisés notamment RASED ...). (...)

Compte rendu du CHSCT-D du 20 février 2018 La séance du CHSCT-D a été l’occasion pour l’administration de nous présenter officiellement le nouveau médecin de prévention (équivalent du médecin du travail du privé) et le nouveau conseiller de prévention. Le médecin de prévention nous indique rapidement ses missions : prévention de l’altération de santé des agents, donner son avis sur les aménagements de postes, sur demande de l’administration ou de l’agent, donner un avis sur l’affectation, améliorer les conditions de travail des agents, visite (...)

Enfants perturbateurs, amiante/pollutions : le SNUipp-FSU 08 et la FSU 08 saisissent le CHS-CTd et le CTSD Le SNUipp-FSU 08, la FSU 08 ont demandé que le CHS-CT (et le CTSD) se saisissent des deux problématiques suivantes : L'amiante dans les écoles : inventaire complet et détaillé, mesures à envisager (renouvellement de la demande). Idem pour toutes les formes de pollution. Risques psycho-sociaux : Mettre à l'ordre du jour la production d'un protocole de prise en charge des enfants perturbateurs pour les raisons suivantes : . Quand on parle de SST, il s'agit du rapport salarié/employeur et de la (...)

Compte rendu du CHSCT-D du lundi 27 novembre 2017  Ordre du jour : Election du ou de la secrétaire du CHS-CTd( Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail départemental) Approbation du procès verbal du dernier CHSCT( juin 2016) et du dernier compte-rendu de visite d'établissement ( Lycée P Bayle Sedan mars 2016). Programmation des visites d'établissement Questions diverses I. Ordre du jour : • Election du secrétariat du CHSCT-D : Pas de candidat…, Pascale Commas (UNSA Éducation), secrétaire adjointe, et qui assurait l’intérim depuis le départ sur (...)

GT FC 17 octobre - Désignation des stagiaires de la FC La CAPD est convoquée le lundi 6 novembre après-midi. Désignation des stagiaires de la formation continue Rappel : absence de communication de la DSDEN pour les inscriptions. Nombre de candidatures limité à 3. La DSDEN souhaite limiter le temps de stage à candidature individuelle à 24h pour l'année scolaire. L'ensemble des représentants sont contre, d'autant que les collègues n'en ont pas été informés. Un certain nombre de collègues se voient refoulés sur certains stages pour cause de dépassement de ces (...)

Signez la pétition en ligne pour les emplois aidés ! Signez la pétition en ligne pour les emplois aidés ! Le SNUipp-FSU invite enseignants, AVS, personnels précaires, parents et acteurs de l'éducation à signer et faire signer massivement la carte-pétition qui sera transmise au Premier ministre afin d'obtenir le réemploi des personnels concernés et la reconduction de leurs missions pour donner aux écoles les moyens de fonctionner dans de bonnes conditions. https://soutenonslescontratsaides.fr/ https://soutenonslescontratsaides.fr/ Lire aussi : (...)

Autorisations de sorties (marionnettes...) : cacophonie ! Les écoles ont reçu pour seule "consigne" un courrier du DASEN jugeant peu opportunes les déambulations lors du festival.

PPCR : Où en sommes-nous ? Lors de la dernière réunion sur la réforme de l’évaluation, le SNUIpp-FSU a rappelé que l’enjeu fondamental de l’évaluation des enseignants est l’amélioration du service public d’éducation au service d’une plus grande égalité d’accès aux savoirs. La poursuite d’un tel objectif ne peut se confondre avec une gestion différenciée des carrières qui accélère la progression de ceux que l’institution estime les « meilleurs ». C’est pour cela que le SNUipp revendique une déconnection de l’évaluation avec le déroulement (...)