Ce qui est écrit dans la circulaire

Quotité travaillée = (temps de service hebdomadaire d’accompagnement x nombre de semaines compris entre 41 et 45) / 1 607 heures

Ainsi un accompagnant-e exerçant à temps complet (100%) aura 1 607 heures annuelles de travail, réparties entre 41 et 45 semaines, ce qui correspond à un temps de travail de 39 heures 10 minutes pour 41 semaines à 35 heures 40 minutes pour 45 semaines.

Calcul du temps de travail à partir de la durée annuelle de travail

La répartition sur 41 semaines a pour effet de réduire le temps de travail hebdomadaire (en comparaison du précédent CDD établi sur 39 semaines). Attention cela a aussi pour effet de réduire le temps d’accompagnement (par exemple, 19h36 au lieu de 20h par semaine).

Calcul du temps de travail à partir de la durée hebdomadaire de travail

La répartition sur 41 semaines a pour effet d’augmenter la quotité de travail (en comparaison du précédent CDD établi sur 39 semaines). C’est le choix le plus favorable pour les accompagnant-es qui voient ainsi leurs heures travaillées, et donc leur salaire, augmenter légèrement.

Malgré la formule claire donnée dans la circulaire du 5 juin 2019, il s’agit de rester vigilant-es sur les heures et les quotités de travail portées sur les contrats de travail.

Le temps de travail au-delà des 36 semaines de temps scolaire ne peut pas être utilisé comme du temps d’accompagnement, ni être intégré à l’emploi du temps régulier.

Merci de nous faire remonter tout dysfonctionnement.