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Compte rendu du CHSCT-D du lundi 27 novembre 2017  Secrétariat - Visites - Questions diverses

Ordre du jour :

- Election du ou de la secrétaire du CHS-CTd( Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail départemental)

- Approbation du procès verbal du dernier CHSCT( juin 2016) et du dernier compte-rendu de visite d’établissement ( Lycée P Bayle Sedan mars 2016).

- Programmation des visites d’établissement

- Questions diverses

I. Ordre du jour :

• Election du secrétariat du CHSCT-D :

Pas de candidat…, Pascale Commas (UNSA Éducation), secrétaire adjointe, et qui assurait l’intérim depuis le départ sur mutation du secrétaire, se propose de reprendre le flambeau pour un an. Nous estimons que c’est la « meilleure solution » pour assurer la continuité des actions engagées et assurer la coordination du travail mené par les représentants du personnel, en bonne intelligence, au-delà des étiquettes syndicales, au service des collègues.

- Secrétaire CHSCT-D : Pascale Commas (UNSA Éducation)

- Secrétaire adjoint CHSCT-D : Ben Ali Foughali (FSU)

• Programmation des visites d’établissement :

1er degré : RPD Chémery - Chéhéry - Vendresse - (établissement rural et multi-site)

2nd degré : - Collège Léo Lagrange (visite ordinaire avec la problématique REP+)

- Lycée Bazeilles (lycée 4.0)

Le planning des visites sera mis en place la semaine prochaine (nous sommes dans l’attente du calendrier départemental des instances pour pouvoir le fixer…, calendrier que nous devrions recevoir en fin de semaine).

II. Questions diverses :

• FO > Docteur Casanoue / Médecin de prévention du Rectorat ?

Un médecin de prévention a été recruté au niveau académique, la convention avec Ardennes Santé au Travail est toujours d’actualité (dernière année de la convention signée pour 3 ans). Les missions de l’AST seront complémentaires de celles assurées par le médecin de prévention du Rectorat.

• FSU > Qu’en est-il du poste d’agent de prévention et sécurité vacant depuis la rentrée ?

Le poste d’agent de prévention et sécurité du département sera bientôt pourvu. En attendant sa nomination, la SG gère les affaires courantes (étant plus attentive sur les affaires de sécurité), les registres ayant été « laissés en stand-by »...

• FSU > Question sur l’amiante (dans les collèges)

Le Conseil Départemental n’a pas encore transmis tous les documents concernant les établissements qu’elle gère à la DSDEN. Le DASEN les relance. Des réunions d’informations vont avoir lieu dans les collèges (35 sur 37 sites étant concernés…).

• FSU > Présentation du travail du CHSCT-D au CTSD de fin d’année scolaire dernière

Selon le DASEN c’est un raté, un point sera fait au prochain CTSD.

• FSU > La situation actuelle des lycées Malaise et Vauban

Le Rectorat gère les situations.

• FSU > Registre numérique

Une note de service et un dépliant explicatif sont en cours de réalisation et seront transmis à tous les personnels. Les registres papier sont toujours en service. Pour l’heure, 10 inscriptions ont été portées sur le registre numérique. Nous demandons qu’un groupe de travail puisse se réunir avant les vacances de Noël pour analyser la remontée des registres des mois de mai, juin, juillet, septembre et octobre 2017.

• FSU > GT inter CHSCT définissant les « missions et périmètre des instances de l’académie dédiées aux questions d’hygiène, de santé et conditions de travail », programmé le vendredi 24/11, reporté au jeudi 21/12 : quelles propositions, quels objectifs ?

Madame la Secrétaire générale affirme ne pas avoir d’éléments d’informations quant à une éventuelle évolution (restriction ?) des prérogatives des CHSCTD.

• FSU > Formation des représentants des personnels au CHSCTD ?

Une formation pour les nouveaux membres est organisée les 4 et 5 décembre prochains. M. Hourriez, ISST, nous informe qu’il animera en mars prochain un stage académique sur la question du Code du Travail et de la santé et sécurité au travail.

• UNSA Éducation > problème de l’ouverture des portails d’écoles lors des heures de classes

Pour M. le Directeur académique, le maire doit mettre à disposition un moyen de contrôler et ouvrir le portail à distance. Il serait souhaitable que l’équipe éducative renseigne le document unique sur ce problème et les incidences de sécurité que cela entraîne. Si des parents se plaignent que la porte reste close, il faut les orienter vers la mairie.

• UNSA Éducation > les modalités de l’enquête que le CHSCTD doit mener au lycée Jean Moulin de Revin suite à des décès successifs ces 2 dernières années

Le CHSCT-D essaye de positionner une date en janvier pour réunir un groupe de travail qui définira la méthodologie de l’enquête.

• UNSA Éducation > la carte des collèges

Le DASEN et le Conseil Départemental y travaillent. Madame la Rectrice était présente ce matin dans le département et a redit son souhait d’engager une restructuration du réseau des collèges ardennais, dans le cadre d’une large concertation. M. le DASEN estime que cette évolution fait désormais consensus, au vu notamment de la démographie. Pour information, depuis 1985, le département a perdu près de 45 % d’élèves et à ce jour 70 % des places de collèges sont occupées. Cette année le 1er degré a perdu environ 400 élèves et le 2nd, 369. Les questions de sécurité et de réflexion « par bassins de vie », territoire par territoire, seront les 2 axes à prendre en considération. Pour information, nous avons encore 3 collèges Pailleron dans le département. La question de l’amiante sera, elle aussi, à prendre en compte dans ce dossier.

• FSU > Circulaire pour les sorties / voyages scolaires

Pour des déplacements départementaux/académiques, il s’agit d’une gestion interne DSDEN : « On fait comme on a toujours pratiqué... » Pour les voyages à l’étranger, les séjours avec nuitée(s), les déplacements hors académie, les gros rassemblements (type CROSS) : gestion Préfet (> un accompagnateur pour 8).

 

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